Conseil Municipal du 28 juin 2013
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-142 | Mise en place d'actions d'animations d'utilité publique donnant droit à compensation - Délibération | ||
Ville-2013-143 | Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'association 'Concordia' - Délibération - Annexe |
11 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-144 | Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive du collège Weczerka - Délibération | ||
Ville-2013-145 | Subvention exceptionnelle à l'ASC Danse - Délibération |
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-149 | Présentation du rapport 2011-2012 sur la Zone Urbaine Sensible de la Grande Prairie - Délibération - Annexe - Annexe |
13 - Santé et Handicaps
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-147 | Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) - Délibération | ||
Ville-2013-148 | Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer le permis de construire pour la mise en accessibilité de l'école Les Tournelles Guy Rabourdin - Délibération - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-130 | Avenant n° 3 à la convention d'intervention et de veille foncière avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine (CAMC) - Délibération - Annexe | ||
Ville-2013-131 | Biens vacants et sans maître - cession du 14 rue Houssa Ouaid - Délibération | ||
Ville-2013-132 | Biens vacants et sans maître - cession du 19 avenue Péan - Délibération |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-118 | Société Anonyme d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Présentation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) pour l'année 2012 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2013-119 | Composition du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine à compter de son prochain renouvellement - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-150 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-133 | Avenant n° 1 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale - Délibération - Annexe |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-136 | Présentation du rapport d'activité du cinéma Etoile Cosmos pour l'année 2012 - Délibération | ||
Ville-2013-137 | Présentation du rapport préalable du Maire et la décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Cosmos - Délibération | ||
Ville-2013-138 | Demande d'une subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le projet 'Art Contemporain' dans le cadre du plan national d'éducation artistique et culturelle - Délibération | ||
Ville-2013-139 | Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération | ||
Ville-2013-140 | Demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération | ||
Ville-2013-141 | Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-151 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
26 - Travaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-127 | Demande de subvention au Conseil Régional pour les travaux de déconstruction de la passerelle piétonne enjambant l'ex RN 34, pour l'aménagement d'un plateau surélevé et la réfection des trottoirs - Délibération | ||
Ville-2013-128 | Mise en souterrain des réseaux rue du Tir (tronçon compris entre le chemin de la Guette et l'impasse des Guetteurs) - convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-120 | Fonds de concours 2013 de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine : projets retenus et montants des subventions d'équipement votés pour la commune de Chelles - Délibération | ||
Ville-2013-121 | Prolongation de garantie d'emprunt par la SEM Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - opération sur la parcelle dite 'Sernam' de la ZAC de l'Aulnoy - Délibération | ||
Ville-2013-122 | Demande de subventions auprès de l'Assemblée Nationale pour la réalisation de travaux de clôture du Club Jeunesse des Cressonnières et du changement de signalétique du mini-golf - Délibération | ||
Ville-2013-122 | Demande de subventions auprès de l'Assemblée Nationale pour la réalisation de travaux de clôture du Club Jeunesse des Cressonnières et du changement de signalétique du mini-golf - Délibération | ||
Ville-2013-123 | Modification des tarifs municipaux suite à la réforme des rythmes scolaires - Délibération | ||
Ville-2013-124 | Remise gracieuse accordée à Madame FRANÇOIS Isabelle suite au vol impactant sa régie d'avances centres de loisirs - Délibération |
34 - Affaires Générales
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-152 | Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France dans le cadre du programme de numérisation national du Ministère de la Culture et de la Communication - Délibération |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-129 | Protocole valant transaction concernant le pavage de la place Gasnier Guy et de la voie d'accès des bus - Délibération - Annexe |
38 - Vie Locale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-146 | Association 'Chelles Insertion' - subvention de fonctionnement - Délibération |
3 - Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-134 | Choix du nom du futur groupe scolaire public situé dans le quartier Castermant - Délibération | ||
Ville-2013-135 | Subvention exceptionnelle à la SEGPA du collège Beau Soleil - Délibération |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2013-125 | Plan Climat Énergie Territorial (PCET) - Délibération | ||
Ville-2013-126 | Convention avec l'association 'Jardinot' pour la gestion des jardins familiaux chellois - Délibération - Annexe - Annexe |