Conseil Municipal du 28 juin 2013




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-142Mise en place d'actions d'animations d'utilité publique donnant droit à compensation - Délibération
Ville-2013-143Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'association 'Concordia' - Délibération - Annexe

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-144Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive du collège Weczerka - Délibération
Ville-2013-145Subvention exceptionnelle à l'ASC Danse - Délibération

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-149Présentation du rapport 2011-2012 sur la Zone Urbaine Sensible de la Grande Prairie - Délibération - Annexe - Annexe

13 - Santé et Handicaps


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-147Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) - Délibération
Ville-2013-148Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer le permis de construire pour la mise en accessibilité de l'école Les Tournelles Guy Rabourdin - Délibération - Annexe

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-130Avenant n° 3 à la convention d'intervention et de veille foncière avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine (CAMC) - Délibération - Annexe
Ville-2013-131Biens vacants et sans maître - cession du 14 rue Houssa Ouaid - Délibération
Ville-2013-132Biens vacants et sans maître - cession du 19 avenue Péan - Délibération

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-118Société Anonyme d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Présentation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) pour l'année 2012 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2013-119Composition du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Marne et Chantereine à compter de son prochain renouvellement - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-150Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-133Avenant n° 1 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale - Délibération - Annexe

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-136Présentation du rapport d'activité du cinéma Etoile Cosmos pour l'année 2012 - Délibération
Ville-2013-137Présentation du rapport préalable du Maire et la décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Cosmos - Délibération
Ville-2013-138Demande d'une subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le projet 'Art Contemporain' dans le cadre du plan national d'éducation artistique et culturelle - Délibération
Ville-2013-139Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération
Ville-2013-140Demande de subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération
Ville-2013-141Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-151Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-127Demande de subvention au Conseil Régional pour les travaux de déconstruction de la passerelle piétonne enjambant l'ex RN 34, pour l'aménagement d'un plateau surélevé et la réfection des trottoirs - Délibération
Ville-2013-128Mise en souterrain des réseaux rue du Tir (tronçon compris entre le chemin de la Guette et l'impasse des Guetteurs) - convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-120Fonds de concours 2013 de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine : projets retenus et montants des subventions d'équipement votés pour la commune de Chelles - Délibération
Ville-2013-121Prolongation de garantie d'emprunt par la SEM Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - opération sur la parcelle dite 'Sernam' de la ZAC de l'Aulnoy - Délibération
Ville-2013-122Demande de subventions auprès de l'Assemblée Nationale pour la réalisation de travaux de clôture du Club Jeunesse des Cressonnières et du changement de signalétique du mini-golf - Délibération
Ville-2013-122Demande de subventions auprès de l'Assemblée Nationale pour la réalisation de travaux de clôture du Club Jeunesse des Cressonnières et du changement de signalétique du mini-golf - Délibération
Ville-2013-123Modification des tarifs municipaux suite à la réforme des rythmes scolaires - Délibération
Ville-2013-124Remise gracieuse accordée à Madame FRANÇOIS Isabelle suite au vol impactant sa régie d'avances centres de loisirs - Délibération

34 - Affaires Générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-152Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France dans le cadre du programme de numérisation national du Ministère de la Culture et de la Communication - Délibération

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-129Protocole valant transaction concernant le pavage de la place Gasnier Guy et de la voie d'accès des bus - Délibération - Annexe

38 - Vie Locale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-146Association 'Chelles Insertion' - subvention de fonctionnement - Délibération

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-134Choix du nom du futur groupe scolaire public situé dans le quartier Castermant - Délibération
Ville-2013-135Subvention exceptionnelle à la SEGPA du collège Beau Soleil - Délibération

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2013-125Plan Climat Énergie Territorial (PCET) - Délibération
Ville-2013-126Convention avec l'association 'Jardinot' pour la gestion des jardins familiaux chellois - Délibération - Annexe - Annexe